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LA MARQUISE DE VILLEVIEILLE CONTRE LE CURE BAP OU LES MESAVENTURES D’UN BRACONNIER

samedi 13 décembre 2008

La chasse, à l’origine moyen de subsistance de l’homme, puis sport réservé à la noblesse et l’aristocratie, a toujours été étroitement règlementée, les bénéficiaires de ce droit défendant âprement leur privilège.

Les autorités policières ont sévèrement réprimé et pénalisé les contrevenants, traînant devant les tribunaux certains récalcitrants.

Jean-César Bap - il se fait aussi appeler de Bap - curé de Sommières quelques années avant la Révolution Française en fera la triste expérience.

Au mépris des lois il chassera sur les terres de Montredon et de St-Amans, propriété de Madame la Marquise de Villevieille, dame Françoise Mélanie de la Fare qui n’hésitera pas à lui intenter un procès.

Nous avons retrouvé un original daté de 1774 de l’argumentation développée par Maître Valladier, avocat de la Marquise. Voici quelques extraits :

Préambule

L’animosité aveugle : Monsieur Bap s’est trop livré à la sienne ; il n’a pas réfléchi, ni sur la circonspection que son caractère lui imposait pour lui-même, ni sur la justice qu’il devait aux autres. Pour soutenir un abus prohibé de la chasse, dont l’amusement le plus indifférent est interdit aux prêtres, et que Monsieur Bap n’a aucun droit de se permettre dans la terre de Montredon et de St­Amans, il s’est déchaîné en désespéré contre tout ce qui s’est présenté sur ses pas.

Il a attaqué le droit prohibitif de la chasse, que les fiefs nobles et la sixième portion de la Justice en paréage avec le roi assuraient incontestablement à la maison de Villevieille en 1772, son année de tour.

Il a contesté l’exercice de ce droit à la dame de Villevieille à qui le Marquis de Villevieille son fils, a cédé, par contrat du 17 avril 1771, l’usufruit, pendant sa vie, des terres et domaines de la Maison de Villevieille, notamment de la sixième partie de la Baronnie de Montredon et de St-Amans, fiefs, directes et cencives en dépendant, avec clause qu’elle jouirait de tous les honorifiques de la dite terre et seigneurie, avec les mêmes avantages que si elle avait la propriété...

Repoussé dans tous ses efforts téméraires et terrassé par l’évidence ; il s’est armé de la diffamation ; et d’un écrit adressé à la justice, on a fait un libellé.

La dame de Villevieille n’en sera pas émue : la piété sacrifiera même à la religion des vérités que Monsieur Bap a eu l’imprudence de provoquer...

La dame de Villevieille va donc justifier ses procédés

Sur les procédés

Monsieur Bap aime la chasse : il prend à ferme celles des Seigneurs voisins ; et la bienfaisance de la maison de Villevieille toléra longtemps qu’il suivit cette noble passion dans les terres dont elle a le droit prohibitif. Mais Monsieur Bap dédaigna de n’en rien tenir de la bienfaisance ; il aspira au droit de chasser : la dame de Villevieille n’avait pas celui de déroger aux titres de sa maison ; elle était plus éloignée encore d’exiger que Monsieur Bap fit le sacrifice des siens. Elle donna ordre à son Procureur Fiscal de poursuivre une Ordonnance de ses Officiers, portant défenses à toutes personnes de chasser ou faire chasser dans le territoire de Montredon et de St-Amans, à peine d’amande et d’enquis ; cette ordonnance rendue le 25 janvier 1772 fut publiée et affichée le lendemain...

Les défenses publiées n’ayant pas empêché Monsieur Bap de chasser, même les fruits pendants, il fallait, ou reconnaître ses prétentions sur les terres de Montredon et de St-Amans, ou le citer en justice ; ce dernier parti étant devenu nécessité, il fut porté plainte le 25 mai 1772.

Condamné par la Maîtrise le curé Bap fait appel à la Cour, imprime des mémoires dans lesquels il conteste le droit de chasse de la maison de Villevieille et à la dame l’exercice de ce droit.

Le ton monte. Bap s’en prend aux agents et aux écrits produits pour la défense de la dame de Villevieille, "leur impute des calomnies, des noirceurs..." , il se laisse ainsi "entraîner par la fougue de l’humeur...".

Sur le droit

1- Le curé Bap, convaincu de la faiblesse de ses objections, va essayer néanmoins de les justifier.

"Les premiers hommes vivaient sans occupation et subsitaient de la chasse comme de la pêche ; aujourd’hui ce sont pour les particuliers des états d’oisiveté et des occasions de malfaire."

2- La dame de Villevieille ne veut pas contester à Monsieur Bap la qualité de noble qu’il se donne (de Bap), cependant "la noblesse n’a point le privilège de chasser aux cailles dans la terre d’un autre seigneur, moins encore au printemps et avec chien courant, à moins d’une permission expresse...".

De plus "la chasse aux cailles avec chien couchant est plus particulièrement encore prohibée...d’autant que la chasse du chien couchant fait qu’il ne se trouve presque plus de perdrix et de cailles.

Ainsi donc, quand la qualité de prêtre n’aurait pas interdit la chasse à Monsieur (de) Bap, il n’aurait pu trouver dans la noblesse le privilège de chasser dans les terres de Montredon et de St-Amans, aux cailles, dans le printemps, avec chien couchant."

Le curé Bap fait référence à la confrérie des Quatre Prêtres et du collège de St-Michel dont il est syndic et affirme que ces institutions avaient de véritables fiefs nobles dans l’étendue du territoire de Montredon et St-Amans. Toutefois, il faut qu’il prouve l’autenthicité de cette noblesse, encore que le syndic n’en serait pas pour cela autorisé à chasser dans ces terres.

"Elles sont censées roturières s’il n’appert de leur nobilité par un hommage ancien de cent ans, suivi d’un dénombrement reçu dans les formes, à moins qu’il n’y ait d’autres titres suffisants de nobilité."

Bap cite un acte d’amortissement du mois d’octobre 1370, un second acte d’amortissement du 13 janvier 1376, des déclarations faites au roi en 1487. S’ensuivent de longs textes en latin, tant de droit, que de lettres patentes. Quoiqu’il en soit il n’arrive pas à prouver si ces fiefs sont des fiefs nobles. Tous les efforts de Monsieur Bap sont donc vains ; ses recherches n’ont abouti qu’à constater "l’impossibilité que les confrèries des Quatre Prêtres et le collège de St-Michel aient aucun fief noble, aucune directe noble, aucune cencive noble dans l’étendue de la baronnie."

Il est évident que Monsieur Bap n’a aucun droit de chasse ; et il est également incontestable que le droit prohibitif de la chasse appartient à la maison de Villevieille en l’année 1772. Il n’est pas moins certain que la dame de Villevieille ait personnellement l’exercice de ce droit prohibitif en sa qualité d’usufructeresse.

Sur la procédure

Notre curé, coincé sur le plan purement juridique, essaie d’insinuer qu’il y a vice de forme dans la plainte de la dame de Villevieille. Peine perdue. De plus, il est fait référence à une affaire similaire qui s’est déroulée au cours de l’année 1768 : le sieur de Lanogarède avait chassé dans le mandement de Randon. Il avait été condamné à cent livres d’amende. En application de l’article 18 du titre 30 de l’Ordonnance de 1669. "La défense de chasser dans les vignes et dans les blés, dans les temps défendus est reconnue si généralement préjudiciable aux biens publics, que le parlement de Guyenne, par arrêt du 29 avril 1681, a fait, dans son ressort, très expresses inhibitions et défenses à toutes personnes, de quelques qualité et conditions qu’ils soient, de chasser dans les vignes ni autres endroits pendant que les vignes seraient en pied. La chasse est donc bien incontestablement interdite à toutes personnes, pendant le temps prohibé, non seulement dans les terres mêmes qui sont ensemencées et dont les blés sont en tuyau, mais encore dans les terres limitrophes qui ne sont point semées, par l’occasion trop prochaine que celles-ci fourniraient aux chasseurs de passer dans celle-là.

Monsieur Bap a avoué avoir été quelques fois à la chasse avec un chien et un fusil dans le territoire de St-Amans et Montredon, ce qu’il réduit à trois fois pendant le printemps, ajoutant que, lorsqu’il chasse, il n’entre point dans les terres ensemencées, et qu’il suit les chemins et les sentiers, se servant d’un appeau pour appeler les cailles."

Il lui est rétorqué que "l’appeau peut bien attirer la caille près du chasseur ; mais il ne la fixe pas sur la ligne du chemin. La caille file à droite ou à gauche et elle tombe dans les blés si le coup l’abat.

Ce n’est pas avec plus de justesse que Monsieur Bap fait valoir la docilité singulière de sa chienne car les Canons prohibent aux ecclésiastiques l’entretien de chiens de chasse."

De nombreux témoins affirment avoir vu Monsieur Bap sur les trois ou quatre heures de l’après-midi, chassant avec chien et fusil dans les terres semées en blé au quartier appelé la Plaine de St Laze. Bien évidemment Bap s’en prend vigoureusement aux témoins, le sieur Favas et le sieur Bruguière, chirurgien major.

L’argumentation de la dame de Villevieille conclut : "Monsieur Bap ne présente donc à la justice que des calomnies pour étayer un délit. La justice vengera l’ordre pubic, en proscrivant son appel."

Le texte est signé Monsieur de Coulomb, rapporteur, Maître Valadier, avocat, Casseirol, procureur.

La publication est faite à Nîmes, chez la veuve d’ A. Belle, imprimeur du roi et du Conseil Supérieur, près du Palais.

Nous ignorons l’issue du procès, l’accusé, coriace se défendant pied-à-pied. Nous pensons que Jean-César de Bap, curé pré-révolutionnaire de Sommières a été sauvé par l’abolition des privilèges, dans la nuit du 4 août 1789. Comme quoi, les révolutions ont quelque chose de bon, même pour les curés braconniers.

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